Stéphane Rambaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane Rambaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049314665(source JORF)
composition
23 Mars 202423/03/2024
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du mercerdi 20 mars 2024, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels"
JORFTEXT000049310261(source JORF)
nomination
22 Mars 202422/03/2024
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048205967(source JORF)
désignation
14 Octobre 202314/10/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048205967(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 202314/10/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
désignation
13 Octobre 202313/10/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202313/10/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(88 membres)
Groupe:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Stéphane Rambaud
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Rambaud Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Stéphane RAMBAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2021-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000043475657(source JORF)
admission
05 Mai 202105/05/2021
De: RAMBAUD (Stéphane, Pascal, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Danielle ADOLFINI-SMADJA, Marie-Josèphe RAGOT-SAMY, Pascal MICHEL et Bertrand MACÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000029176052(source JORF)
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: RAMBAUD (Stéphane, Pascal, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Danielle ADOLFINI-SMADJA, Marie-Josèphe RAGOT-SAMY, Pascal MICHEL et Bertrand MACÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000029176052(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 201402/07/2014
De: RAMBAUD (Stéphane, Pascal, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Danielle ADOLFINI-SMADJA, Marie-Josèphe RAGOT-SAMY, Pascal MICHEL et Bertrand MACÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000022160606(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Rambaud (Stéphane)
Objet:
Interrégion Rhône-Alpes
Subdivision : Grenoble
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision : Grenoble
JORFTEXT000000634044(source JORF)
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Rambaud (Stéphane)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux élèves
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000378643(source JORF)
diplome
03 Janvier 199903/01/1999
De: Rambaud (Stéphane)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Rambaud (Stéphane)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.